Les tiny houses, ces petites maisons compactes et écologiques, connaissent une popularité grandissante dans de nombreux pays, leur conception intelligente et leur faible empreinte écologique en font une option attrayante, cependant beaucoup se demandent si l’on peut installer une tiny house sur un terrain non constructible. Cet article examine les aspects juridiques et les considérations à prendre en compte pour ce type d’installation sachant qu’il y a également les différents prix de tiny house.

Comprendre la classification des terrains

La classification des terrains est essentielle pour comprendre les règles régissant l’installation d’une tiny house sur un espace non constructible, les domaines constructibles sont destinés aux édifices permanents tandis que les terrains non constructibles sont soumis à des restrictions légales, environnementales ou techniques.

Ces restrictions sont liées à des risques naturels, à la protection de l’environnement ou à l’absence de raccordements aux réseaux, les tiny houses, étant souvent des bâtiments déplaçables sur remorque sont soumis à des réglementations spécifiques. En France, la loi ALUR a introduit le STECAL pour réguler les habitations légères, dont font partie les tiny houses.

Les règles et réglementations

Les lois pour installer une tiny house sur un terrain non constructible varient selon les pays et régions, avant de commencer le projet, renseignez-vous sur les lois spécifiques à votre zone et commune, les terrains non constructibles sont régis par des codes de l’urbanisme qui limitent les constructions permanentes.

Toutefois, ils peuvent autoriser des installations temporaires ou mobiles, comme les tiny houses, consultez le plan local d’urbanisme (PLU) pour connaître les spécifiques, l’accord de la mairie est souvent nécessaire, même sur un terrain non constructible. Présentez un projet détaillé et obtenez une autorisation préalable, tenez compte des lois d’assainissement, d’accès à l’eau, à l’électricité et aux réseaux publics.

Dans certains cas, des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer, il s’agit de l’utilisation limitée à une résidence temporaire ou un studio, avec des restrictions de surface ou de poids, une déclaration à la commune ou une dérogation spéciale peut être requise.

Les dérogations pour les habitats légers démontables

Les terrains de loisirs sont généralement considérés comme non constructibles, ce qui signifie qu’il n’est pas autorisé d’y résider, cependant, il existe des exceptions pour les habitats légers démontables, notamment grâce aux pastilles. Les pastilles sont des zones spécifiquement réservées à l’installation d’habitats mobiles qui peuvent être démontés, pour une construction de moins de 5 m², aucune autorisation n’est nécessaire selon certaines sources.

Si la surface de l’habitat léger démontable se situe entre 5 et 20 m², un permis d’aménager suffit, en revanche, pour une surface supérieure à 20 m², il faudra obtenir un permis de construire. En théorie et selon les livres, il n’est pas possible d’installer une habitation, même légère, sur un terrain non constructible, cependant, depuis l’adoption de la loi ALUR, il est possible d’installer un habitat alternatif sur une zone non constructible à condition que des pastilles existent. Malheureusement, peu de communes ont créé ces zones dans leurs Plans Locaux d’Urbanisme (PLU).

Les alternatives légales

Lorsqu’il s’agit d’installer une tiny house sur un terrain non constructible, il existe des alternatives légales à explorer, certaines régions autorisent les constructions légères ou mobiles, même sur un terrain non constructible, renseignez-vous sur les règles d’urbanisme de votre commune et consultez le code de l’urbanisme.

Cette démarche permet de savoir si des zones spéciales permettent ces installations, il peut être nécessaire d’obtenir une autorisation de la mairie en soumettant un projet détaillé, une autre option est d’opter pour une tiny house sur remorque, considérée comme un véhicule et plus facile à déplacer, consultez le Plan local d’urbanisme (PLU) ou les dispositions spécifiques de votre commune pour connaître les possibilités.

N’oubliez pas de contacter les autorités locales pour obtenir des informations précises sur les démarches administratives à suivre, avec ces alternatives légales, vous pourrez envisager l’installation d’une tiny house sur un terrain non constructible.

La consultation d’un professionnel

La consultation d’un professionnel qualifié est une étape cruciale, que ce soit un architecte, un avocat spécialisé en droit de la construction, ces experts possèdent les connaissances nécessaires, lorsque vous consultez un professionnel, vous devrez discuter en détail de votre projet de construction de maison.

Ils pourront vous fournir des conseils précieux sur les réglementations locales et les exigences légales spécifiques à votre région et vous aider à comprendre les lois en vigueur et les restrictions associées à ce type d’habitation, ces professionnels vous aident à déterminer les matériaux, tels que le bois, qui est utilisé pour les constructions durables et à concevoir une maison, un habitat fonctionnel comprenant un jardin.

Un professionnel qualifié pourra vous guider dans les travaux de type mobile relatifs à votre maison ou votre jardin, en fin de compte, faire appel à un professionnel vous évite les problèmes juridiques potentiels pour vos habitats, ils procurent un effet de tranquillité d’esprit nécessaire pour avancer dans la construction de votre tiny house.